Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE FIEF DES ORMES
Numéro de dépôt :
3914963
Date de dépôt :
21/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque LE FIEF DES ORMES
Déposée le 21 avril 2012 par monsieur Pierre Jean Larraqué auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE FIEF DES ORMES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pierre Jean Larraqué a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 16 janvier 2013 - Rejet total n°592796 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16